Précisions sur la hausse de la TVA chez les opérateurs

  • auteurByothe
  • Il y a 14 ans (Màj il y a 6 ans)
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Précisions sur la hausse de TVA chez Orange, Bouygues et SFRDans un article d'hier soir, nous vous avions précisé les possibilités de résiliation chez Orange suite à l'annonce par l'opérateur de la non répercussion de la hausse de la TVA sur les forfaits.

Cependant, nous tenons à apporter quelques précisions sur cette renonciation subite et surprise des opérateurs Orange et SFR à appliquer la hausse de TVA, vous empêchant ainsi, vous pauvres clients, de résilier... En effet, beaucoup de personnes sont probablement toujours dans l'embarras et se posent encore énormément de questions : il s'agit bien entendu de ceux ayant demandé une portabilité du numéro (comme c'est le cas pour votre serviteur).

hausse-tva-opérateurs

Ainsi, pour ceux ayant fait une demande de résiliation pure et simple, pas de problème (il fallait le faire avant le 07/02 minuit, soit par téléphone, soit par courrier recommandé), mais pour ceux qui ont demandé une portabilité du numéro, sachant que celle-ci est effective plus tard, et qu'il n'y a aucun contact avec l'ancien opérateur (puisque c'est le nouvel opérateur qui s'occupe de tout et résilie en votre nom), il y a lieu à se poser des questions...

En fait toutes les réponses sont ici, dans un communiqué de la DGCCRF publié hier.

On y apprend que les personnes ayant demandé la portabilité n'ont pas à se voir facturer des frais de résiliation (ils n'ont même pas à les avancer contrairement à ce que certains disent, et ce que prétendent les opérateurs !), et que le changement de politique des opérateurs n'affecte en rien les portabilités en cours pour peu qu'elles aient été demandées avant le 8 février, c'est à dire si le nouveau contrat avec le nouvel opérateur a été fait avant aujourd'hui.

J'espère que tout est désormais moins flou pour vous! Il est vrai que sur plusieurs forums, on peut voir que c'est la panique chez beaucoup de gens... Et ceci ne s'arrange pas puisque les services clients de ces opérateurs sont injoignables étant donné le nombre d'appels qu'ils doivent être en train de recevoir.

En tout cas une chose est sûre, les textos commencent à arriver pour vous informer de la non répercussion de la hausse de la TVA :

Info SFR: Bonjour, SFR a écouté ses clients et a décidé de ne pas mettre en oeuvre le projet d'augmentation des tarifs pour ses abonnés Mobile à la suite de la TVA. Votre tarif TTC n'a donc pas été augmenté. + d'info sur www.sfr.fr

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Les réactions

68 Joey - iPhone ↩

10/02/2011 à 23h52 :

Bon bah orange m'a rappeler donc c'est bon ma demande de portabilité engagée le 7 février au près de Virgin passe sans problème et SANS pénalités le bonheur! Je vais économiser pas moins de 35h par mois pour 15€ et tout illimités c'est magnifique! Je me félicite de les avoir enflés même si j'aime bien orange et qu'il ont toujours été cool et cordiale envers moi!
Mais je préfère de loin satisfaire les intérêts que les leurs!

67 wolf - iPhone ↩

10/02/2011 à 11h20 :

@Lémuel - iPhone

il ne peuvent pas

66 wolf - iPhone ↩

10/02/2011 à 09h38 :

@ekinoxe
si tu a ton contrat de portabilité signer avant juste le 7 février sé t'inkiete pas

65 Lémuel - iPhone ↩

09/02/2011 à 20h31 :

Bonsoir à tous, juste pour être rassuré le 01 février j'appelle pour demander la résiliation de mes 2 lignes confirmation par courrier sans problème et sans frais mais j'espère qu'il ne vont pas revenir sur leur décision car j'ai ouverte 2 nouvelles lignes.

64 ekinoxe ↩

09/02/2011 à 20h25 :

Je sais pas trop ce que sa va donner pour moi, je m'explique:
- le 01/02 je reçois le message de sfr m'informant de la hausse de la tva
- le 03/02 je commande un nouveaux forfait avec demande de portabilité du numéro auprès de nrj mobile
- dans la foulée je signe électroniquement le contrat
- le 07/02 je reçois le message de sfr m'informant que finalement il n'augmentent pas les forfaits
- le 09/02 j'appelle nrj mobile pour avoir des news et il me disent que pour le moment il n'ont pas envoyé dé demande de résiliation auprès de sfr. Cette demande ne sera envoyé que lors de l'activation de ma nouvelle carte sim (que je recevrait le 11/02 au plus tard)

Bref je suis perdu, dois je laisser activer ma ligne nrj mobile ou renvoyer le tout pour laisser tomber car sfr m'aura baiser ?

63 Bast - mobile ↩

09/02/2011 à 19h55 :

@Wolf: ok je savais pas, tant mieux si c'est vos consignes alors!!

62 wolf - iPhone ↩

09/02/2011 à 18h32 :

@Bast - mobile
oui je boss o service client et j'ai u des cas comme toi cette âprem t'inquiète pas c'est bon

61 Bast - mobile ↩

09/02/2011 à 18h29 :

@Wolf: j'espère que Sfr va raisonner comme toi...

60 Chiquitin - iPhone ↩

09/02/2011 à 18h26 :

J ai souscris chez Virgin mobile le 7 février avec portabilité avec leur offre de feu a 14,90€ au lieu de payer 43,90 chez SFR
Ils ont tout fait pour me persuader que si je partais j'aurais des frais de pénalité
En voyant vos commentaires j'ai bien fait de ne pas avoir céder
SFR sont des voleurs et des menteurs et ils sont en train de flipper grave la venue l année prochaine de Free...
Et comme dirait l'autre : DANS LE CUL , LULU

59 wolf - iPhone ↩

09/02/2011 à 17h33 :

@Bast - mobile
donc sé bon si sé marquer date de demande du 7 février tu passe avec exonération

58 wolf - iPhone ↩

09/02/2011 à 17h31 :

@01piazzolla - iPhone

oui sé la date de demande qui compte

57 wolf - iPhone ↩

09/02/2011 à 17h20 :

@@pothe
oui sè la date de demande ki est pris en compte

56 wolf - iPhone ↩

09/02/2011 à 17h17 :

@Yousao - iPhone

de rien

55 wolf - iPhone ↩

09/02/2011 à 17h16 :

@pouet
si tu fait sa tu sera ficher mauvais payeur auprès de tout les opérateurs avec un fichage preventel et contentieux et plus de possibilité d' ouverture de ligne

54 wolf - iPhone ↩

09/02/2011 à 17h14 :

@01piazzolla - iPhone

oui tu peut faire ta demande de desim a partire du 1ier mars sa passe a 3 mois

53 Bast - mobile ↩

09/02/2011 à 16h53 :

@Wolf: j'ai mon contrat Virgin mobile qui est daté du 7fevrier et il est bien marqué dessus demande de portabilité...

52 wolf - iPhone ↩

09/02/2011 à 16h11 :

@Felixffb - iPhone

si ta pas fait de demande avant le 7 février sé mort tu pourra faire tt se que tu veut sa ne changera rien vu que ton forfait n'augmente pas

51 wolf - iPhone ↩

09/02/2011 à 15h57 :

@Bast - mobile
oui donc si tu n'a aucun document aucun contrat avec une date avant le 7 février sé mort tu n'aura pas d' exonération

50 wolf - iPhone ↩

09/02/2011 à 14h33 :

@snoozriton
si tu a fait une demande de résiliation c'est bon tu sera avertie par SMS et par courrier appel sfr ou o 4089 pr être sur si tu veut a savoir que si tu a fait par la suite une portabilité et kel est accepter la résiliation sera annulée tu peut pas faire les deux

49 Enzo ↩

09/02/2011 à 13h58 :

Les opérateurs renoncent à cette augmentation de la TVA, uniquement pour les anciens abonnés.
Si vous prenez un nouveau abonnement ou si vous modifiez votre type d'abonnement, vous payez la TVA.

48 Joey - iPhone ↩

09/02/2011 à 13h35 :

@01piazzolla - iPhone

Haha t'as eu le temps de perdre tes cheveux en 10 minutes nan !? Ptdr! Ah SFR quel bande de sagouins, ils sont fourbes comme c'est pas possibles ^^

47 Dead Space - iPhone ↩

09/02/2011 à 13h33 :

Version Iphone

46 Joey - iPhone ↩

09/02/2011 à 13h32 :

@Bast - mobile

Bah enfaite je suis chez orange donc je suis sure que ça va passer, étant donner que ma demande date du 7 février, je ne prévois de ne rien envoyer a Orange car pour la portabilité aucun document n'est nécessaire. Je laisse Virgin gérer la transaction... J'ai juste appeler Orange pour débloquer l'iPhone et ils se sont exécuter donc je suis vraiment content =)

45 01piazzolla - iPhone ↩

09/02/2011 à 12h21 :

J'ai appelé SFR ce matin pour savoir où en étais ma résiliation car j'ai effectué une résiliation avec portage vers orange la semaine dernière et il me dis gentillement que comme mon portage sera effectif le 15/02 je devrai payer les 769€ de frais de résiliation!! Super cool.
Finalement ils me rappellent 10min plus tard pour dire qu'ils s'étaient trompé et que c'est bien la date de demande de portabilité et non la date de mise en service qui rentre en jeu!!
Petit shoot d'adrénaline gratuit!!

44 Bast - mobile ↩

09/02/2011 à 10h20 :

Ok merci, je vais leur envoyer un courrier quand même alors!!
J'espère que ça va bien finir...

43 @pothe ↩

09/02/2011 à 10h08 :

@Bast :

Mieux vaut les prévenir d'un courrier disant juste qu'ils vont recevoir une demande de porta et que tu résilie dans le cadre de la hausse de TVA ; voici un courrier TYPE :

Prénom NOM
No rue Adresse du service

Code postal – Ville clients de votre

No d’abonné opérateur



Objet : Avertissement de résiliation sans frais de mon abonnement no XXXXX avec portage du numéro à venir

(Conseil : à adresser en Lettre Recommandée avec Accusé de Réception)
Ville, le DATE,
Madame, Monsieur,
Vous m’avez informé(e) par courrier/courriel en date du DATE de la modification, à compter du DATE D’ENTRÉE EN VIGUEUR MENTIONNÉE, des conditions contractuelles/des conditions tarifaires qui me lient à vous dans le cadre du contrat mentionné en objet.
Compte tenu de cette modification, et en application des articles L.121-84 du code de la consommation et L.44-1 du code des postes et des télécommunications, j’ai confié à un nouvel opérateur un mandat pour vous demander la portabilité de mon numéro actuel, le 06 XX XX XX XX, laquelle emporte résiliation mon contrat.
Conformément aux dispositions précitées, je vous précise que la demande de résiliation, motivée par la modification de vos conditions contractuelles et tarifaires, interviendra par l’intermédiaire de mon mandataire.
Enfin, et conformément à l’article 38 de la loi no 78-17, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, je souhaite exercer mon droit d’opposition sur les données à caractère personnel collectées lors de ma souscription à cet abonnement puis lors de l’exécution du contrat et m’oppose à toute utilisation ultérieure, notamment à des fins de prospection commerciale.
En vous remerciant par avance de votre diligence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Prénom NOM
SIGNATURE

42 @pothe ↩

09/02/2011 à 10h06 :

Magnifique !!!
J'ai fait ma demande de porta le 07/02 et je me posais 1000 et 1 questions ...
Pour infos : la portabilité mets du temps, mais la date de portabilité est indiquée à postériori
Pour ceux qui ont fait la demande le 07/02 , cela mettra 10 jours environ mais elle sera bien datée du 07 au final chez l'ancien opérateur.

41 Bast - mobile ↩

09/02/2011 à 09h39 :

@joey:
Je suis dans le même cas que toi, tu es sur que ca va passer?
Vas tu envoyer un courrier a Sfr ou tu laisses faire?

40 dudule_des_bois - iPhone ↩

09/02/2011 à 02h13 :

J'ai reçu ce SMS hier

39 Joey - iPhone ↩

08/02/2011 à 23h59 :

Bon bah j'ai fait ma demande de portabilité chez Virgin hier le 7 février grâce a venteprivee.com et l'offre sur la un forfait Liberty Sim a 15€ par mois sans engagement pour un forfait 5h et tout illimités internet + SMS! Pour moi c'est l'offre de l'année a pas louper!
En tout cas merci de cette précision pour la portabilité je crois avoir réussi Grace a vous un jolie coup de Poker ^^
Merci iPhonesoft et merci pour la réactivité et vos notification push sur iPhone! Ça m'a sauver la mise.

38 Sil51 - iPhone ↩

08/02/2011 à 22h57 :

Ouais, tous des voleurs ces opérateurs. Mais les clients sont tout autant des rats ! Il suffit de lire certains commentaires où des petits malins espèrent profiter de l'occasion pour sortir un iPhone a 200€ au bout de 2 mois d'abonnement et avoir le culot de demander le Desimlock ! Les baltringues... Chacun a sa part de responsabilité, autant l'opérateur que le consommateur, mais faut pas abuser, aussi bien l'opérateur que le consommateur !

37 bt2a - iPhone ↩

08/02/2011 à 22h06 :

Vue la manière avec laquelle les opérateurs traitent leurs clients il y a du soucis a se faire quand même.

Dommage que bouygues n'ait pas fait la même chose sur les abonnements adsl.

36 Yousao - iPhone ↩

08/02/2011 à 21h37 :

@Wolf
Merci

35 pouet ↩

08/02/2011 à 21h35 :

il peut être utile de bloquer tout prélèvement sfr ou orange sur votre compte pour ne payer que ce que vous estimez être réellement dû, parce ça sent bon la facturation abusive

34 wolf - iPhone ↩

08/02/2011 à 21h01 :

@Yousao - iPhone

tu n'a pas envoyer de lettre pr la TVA sauf si ta demande de porta a été effectuer avant le 01/01/11

33 01piazzolla - iPhone ↩

08/02/2011 à 20h59 :

Autre question : si on a résilié son abonnement avec portabilité du numéro peut on faire desimlocker son iPhone alors que ça ne fait encore 6 mois qu'on l'a acheté?

32 wolf - iPhone ↩

08/02/2011 à 20h59 :

@Yousao - iPhone

non je boss chez sfr o service client et pour une portabilité il y a pas besoin courrier de résiliation sé l'opérateur receveur ki fait la demande de porta

31 Bast - mobile ↩

08/02/2011 à 20h55 :

@felixffb: sur quelle chaîne?

30 Felixffb - iPhone ↩

08/02/2011 à 20h26 :

On peut quand même résilier gratuitement si on a reçu un courrier. C'est ce qu'il on dit a midi au info. Je m'en fiche je fais un scandale si il veule pas résilier, j'en marre de mon vieux phone :D
@+

29 Bast - mobile ↩

08/02/2011 à 19h40 :

Non la portabilité ne se fera que dans 10 jours........
Le temps que les 7 jours de rétractation soit terminé

28 Yousao - iPhone ↩

08/02/2011 à 19h34 :

@Wolf
L'opérateur receveur ne fait rien a part la portabilité qui est effectuer Grace a ton num RIO ensuite tu doit envoyer toi même une lettre recommander pour résilier a cause de la TVA

27 Yousao - iPhone ↩

08/02/2011 à 19h32 :

Moi j'ai changer d'opérateur le 2 février avec demande de portabilité et aujourd'hui j'ai appeler le service client sfr et je ne devrait pas payer de frais de résiliation cool j'ai eu peur de devoir payer 2 abonnement.

26 snoozriton ↩

08/02/2011 à 19h31 :

En ce qui me concerne, SFR a reçu ma lettre de résiliation le 31 janvier dans laquelle je leur disais d'attendre ma demande de portabilité (que j'ai faite chez Bouygues Telecom) avant de clôturer ma ligne.
J'ai souscris un forfait Bouygues Telecom via Internet le 3 février en leur communiquant mon numéro RIO...
Je pensais qu'à partir de ce moment là, la demande de portabilité était engagée.
Que nenni ! Il fallait que je clique sur "activer la ligne" pour qu'ils engagent la procédure de portabilité. Et ce fameux clic je ne l'ai fait que ce matin...
Le service client SFR m'a aussitôt contacté (message sur mon répondeur pour être plus précis) me disant qu'ils venaient de recevoir une demande de portabilité et que je devrais donc payer tous les mois restants...
Peuvent-ils vraiment le faire ? Quelle différence cela peut faire que j'ai demandé une demande de portabilité ou pas sachant qu'ils ont eu ma demande de résiliation le 31 janvier...
Si quelqu'un a une info...

25 wolf - iPhone ↩

08/02/2011 à 19h26 :

@Bast - mobile
pour une portabilité tu na pas besoin d' envoyer de courrier sé l'opérateur receveur ki se charge de tt et si tu faire marche arrière tu a 3 jours ouvrée a partire de la date de demande

24 wolf - iPhone ↩

08/02/2011 à 19h23 :

@Bast - mobile
tu a double de contrat ou quelque chose qui dit que ta demande de portabilité a été effectuer le 7 février

23 Bast - mobile ↩

08/02/2011 à 18h41 :

Je suis chez Sfr, engagé jusqu'en février.
Hier j'ai souscrit sur vente privee un abonnement avec portabilité de mon Numero chez Virgin. Mais sans envoi de lettre recommandé. J'ai signé le contrat electroniquement hier matin également. Et la je dois leur envoyer les papiers habituels (carte d'identité, cheque barré...)
Pensez vous que ça va passer ou je dois tout annuler?
J'ai un peu peur car Virgin ne fera la demande de portabilité que dans une 10 aine de jour... Donc hors délai...

22 Christophe - iPhone ↩

08/02/2011 à 18h17 :

J'ai pris mon abonnement fin décembre chez Orange, et le conseillé m'a dit que mon contrat n'augmenterais pas en février car il incluait déjà la hausse de la TVA. Alors la question : mon abonnement va t'il baissé ?

21 Gprlion - iPhone ↩

08/02/2011 à 18h06 :

Moi j'ai reçu un message d orange ou il me dise que jaurer rien en plus a payer c eux qui me la paye la hausse de la TVA =)

20 wolf - iPhone ↩

08/02/2011 à 17h55 :

@01piazzolla - iPhone

c'est tu sera exonérer car sé la date de demande ki fait fois donc si ta demande est le 3 tu sera exonérer

19 Caoimhinn - iPhone ↩

08/02/2011 à 17h45 :

Bien sur que tout les opérateurs on de la marge et pas que sur les forfait, mon père a fait l'achat d'un iPhone 4 en meme temps que moi.
Moi j'en ai eu pour 220€ l'iphone, avec forfait, et on a demander une faveur a la Tres chère madame, qui nous a volontiers répondu favorablement, le prix était initialement de 450€, il est arriver a 290€, comme quoi de n'est pas la TVA qui vont leur faire peur.
Cependant, avec le nombre de résiliation qu'il y a eu, oui la ils ont pris peur.

18 Daft13 - iPhone ↩

08/02/2011 à 17h28 :

Que des voleurs ces operateurs pfff goouetteeee

17 KGZ02 - iPhone ↩

08/02/2011 à 17h25 :

Bouygues a ouvert la voie pour la non hausse de ses tarifs heureusement que les autres opérateurs vont suivre !!!

16 Meli - iPhone ↩

08/02/2011 à 17h21 :

On peut demander sa résiliation deux mois avant la date effective avec la loi chatel

15 01piazzolla - iPhone ↩

08/02/2011 à 17h10 :

Moi je suis chez SFR, à titre d'infos moi j'ai reçu ça comme message : ""Info SFR": votre demande de portage du 06 XX XX XX XX est bien enregistrée pour le 15/02/2011 à 15:00. Pour rappel, votre engagement va jusqu'au 07/10/2012."
C'est la deuxième partie du message qui m'a fait flipper un peu.
J'ai souscris à mon contrat orange avec portabilité le 03/02.

14 Iphoneloic - iPhone ↩

08/02/2011 à 17h04 :

Comme quoi ils ont encore de la marge sur le prix des forfaits !

13 wolf - iPhone ↩

08/02/2011 à 17h02 :

@01piazzolla - iPhone

tu est chez kel opérateur

12 01piazzolla - iPhone ↩

08/02/2011 à 17h01 :

Merci pour les infos, car jetais plutôt paniqué a l'idée de devoir payer les frais de résiliation plutôt élevés quand on a souscrit en octobre, étant également dans un cas de portabilité du numéro!! J'espère que mon ancien opérateur ne m'embêtera pas trop pour rembourser les frais et qu'il faudra pas se batailler à coup de lettre recommandées pour les faire annuler!!

11 wolf - iPhone ↩

08/02/2011 à 17h01 :

@Monsieur-glouton - mobile
ta portabilité aurai été prise en compte avec exo des frais s'été bon

10 Hugo - iPhone ↩

08/02/2011 à 17h00 :

"TVA dernière minute : le prix de votre forfait TTC n'augmente pas au 1er février 2011, Orange prend à sa charge la hausse de la TVA. Rendez-vous sur orange.fr"

9 wolf - iPhone ↩

08/02/2011 à 16h59 :

@Papope il y a une bien meilleure explication je boss pr le service client avec le ptit logo tout rouge

8 Papope ↩

08/02/2011 à 16h51 :

Ecouté ses clients, tu parles. Ils ont pris peur quand ils vont vu arrivés les premieres résiliations pour des gens qui venaient de souscrire. Ils nous entubent c est tout, c est pas de l ecoute du client mdr! :-D

7 Papope69 ↩

08/02/2011 à 16h49 :

je cite :

"Info SFR : Bonjour, SFR a écouté ses clients et a décidé de ne pas mettre en oeuvre le projet d'augmentation des tarifs pour ses abonnés Mobile à la suite de la TVA. Votre tarif TTC n'a donc pas augmenté. + d'info sur www.sfr.fr"

6 Papope69 ↩

08/02/2011 à 16h47 :

Même chose pour SFR, j'ai reçu un SMS me prévenant que mon forfait allait pas augmenter.

5 leyeno ↩

08/02/2011 à 16h43 :

Merci de cette précisions car j'ai demandé ma portabilité de mon numéro le 4/02, donc je suis ok pour ne pas payé de frais même si je n'ai pas envoyée une lettre recommandé avec AR avant aujourd'hui?

4 Sebz - iPhone ↩

08/02/2011 à 16h42 :

Texto reçu malheureusement...

3 Monsieur-glouton - mobile ↩

08/02/2011 à 16h41 :

Ahhhh j'avais justement fait une demande de portabilité le 4 et je me suis senti arnaqué et bloqué a devoir payer les frais de resiliations, merci pour le soulagement =)

2 Kreg Le Fenec - iPhone ↩

08/02/2011 à 16h40 :

Orange info: TVA dernière minute : le prix de votre forfait TTC n'augmente pas au 1er février 2011, Orange prend à sa charge la hausse de la TVA. Rendez-vous sur orange.fr ....

1 Caoimhinn - iPhone ↩

08/02/2011 à 16h40 :

Ptdr orange viennent de m'envoyer un SMS comme quoi la TVA était pris en compte par eu même et que je j'allais pas payer plus chère!
XD