Apple s’accorde avec Koss avant le procès des AirPods

airpods appleDeux ans après avoir été accusé de violation de brevets des écouteurs sans fil de Koss, Apple a accepté de régler un procès concernant les AirPods et les écouteurs Beats, ont déclaré les deux entreprises dans un document judiciaire publié ce samedi, soit juste avant le procès prévu lundi.

Un procès évité de justesse

Koss a accusé Apple de violer des brevets en juillet 2020. À l'époque, l'entreprise de Milwaukee affirmait avoir inventé les casques sans fil en général et les écouteurs intra-auriculaires sans fil véritable en particulier :

Koss a développé des prototypes de casques intra-auriculaires qui s'appuyaient sur ses efforts de développement de puces, les prototypes fonctionnels du milieu des années 2000 ressemblant beaucoup aux produits de consommation courants qui inondent le marché une décennie et demie plus tard.

apple koss logo

La première des cinq revendications spécifiques semble soutenir qu'Apple a violé un brevet de Koss sur la technologie sous-jacente à tout casque sans fil.

Le brevet '025 décrit généralement des écouteurs sans fil qui comprennent un circuit émetteur-récepteur pour recevoir des données audio en continu d'une source de données, telle qu'un lecteur audio numérique ou un ordinateur, sur un réseau sans fil [...].

Les écouteurs accusés n'ont aucune utilisation substantielle non contrefaisante.

Mais quelques jours avant le procès, Apple et Koss ont conclu un accord, d'après les informations de Reuters. Les détails ne sont pas clairs et ni les entreprises ni les avocats n'ont répondu aux demandes de commentaires.

Alors que le procès devait commencer lundi, les entreprises ont déclaré au tribunal fédéral de Waco, au Texas, qu'elles avaient résolu les allégations selon lesquelles Apple avait violé les brevets de Koss sur les écouteurs sans fil.

Le juge de district Alan Albright a rejeté l'affaire avec préjudice le même jour, ce qui signifie qu'elle ne peut pas être réintroduite.

À l'époque, Koss avait demandé une commission sur les ventes des AirPods et des écouteurs sans fil Beats dans le cadre de l'affaire Apple, mais cette dernière avait fait valoir que ses produits ne violaient aucun brevet.

Selon Reuters, le dépôt de samedi au Texas indique que les entreprises ont réglé "toutes les questions en litige entre elles". Cela veut dire qu'Apple a cédé et a payé plusieurs millions de dollars pour continuer à vendre toute sa gamme AirPods et ses Beats.

Koss a également poursuivi d'autres concurrents pour violation de brevets sur des écouteurs sans fil, mais ces affaires sont actuellement en cours devant d'autres tribunaux.

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