Apple gagne son procès contre Caltech et économise 838 millions de dollars

Actu AppleApple se fait régulièrement poursuivre en justice, si l'entreprise est souvent condamnée à de grosses amendes, elle gagne aussi de nombreux procès. En 2016, la Caltech (California Institute of Technology) avait attaqué Apple et Broadcom pour des infractions à des brevets déposés par ses soins entre 2006 et 2012.

Apple s'en sort indemne

Grâce à son équipe d'avocats, Apple ne paiera pas un seul dollar à la Caltech, le fournisseur Broadcom est aussi tiré d'affaire. Les deux entreprises étaient accusées d'avoir utilisé plusieurs brevets en lien avec la technologie Wi-Fi sans autorisation, Caltech avait apporté diverses preuves qui ont fait condamner Apple à 838 millions de dollars d'amende.
Convaincus que la justice se trompait de A à Z, Apple et son fournisseur ont fait appel à la décision pour exiger une révision des preuves et des arguments qui étaient mis en avant par les avocats de Caltech.

Finalement, la justice a admis avoir fait une erreur et que les brevets concernés par la plainte n'avaient pas été exploités par Apple et Broadcom.

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Pour la firme de Cupertino, c'est un soulagement puisque cette technologie visée est utilisée aujourd'hui dans de nombreux iPhone, iPad, Apple Watch ainsi que dans le MacBook Air, Pro et l'iMac. En plus de régler une amende, la Caltech aurait pu se servir du jugement pour demander de récupérer une petite commission sur chaque vente comme ses technologies étaient officiellement utilisées sans son autorisation.

Si cet appel avait confirmé l'amende, Apple aurait été obligé de payer 838 millions de dollars et Broadcom la colossale somme de 270 millions (ce qui est énorme pour un fournisseur de composants), au total la condamnation aurait coûté 1,1 milliard de dollars. Cela aurait été la plus grosse sentence prononcée dans l'histoire des États-Unis pour un litige sur des brevets.

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