Apple remporte la bataille juridique contre AliveCor

La bataille autour des technologies protégées par des brevets ne s'arrête jamais, Apple en fait souvent les frais avec différentes attaques visant les fonctionnalités de ses produits. La société AliveCor avait déposé plainte il y a plus d'un an contre Apple, affirmant que l'Apple Watch Series 4 et les modèles plus récents utilisaient plusieurs de ses brevets sans son autorisation. L'ITC a donné raison à AliveCor, Apple a fait appel en juin 2022 et ça a été bénéfique !

Le combat se termine

Bonne nouvelle pour Apple : l'Office des brevets et des marques des États-Unis (USPTO) a invalidé trois brevets d'AliveCor sur lesquels la société s'était appuyée dans son procès avec la Commission du commerce international. Tous ces brevets portaient sur des innovations faisant partie intégrante du fonctionnement du matériel et du logiciel de surveillance de la fréquence cardiaque d'AliveCor.

Pour rappel, l'ITC avait reconnu qu'Apple enfreignait plusieurs brevets d'AliveCor pour la surveillance cardiaque avec l'Apple Watch. La firme de Cupertino avait été particulièrement choquée de cette décision et l'équipe d'avocats avait immédiatement signalé qu'un appel serait réalisé.

À la suite de la demande d'Apple, la commission d'appel de l'USPTO a statué que diverses revendications des brevets américains n° 10,638,941, 10,595,731 et 9,572,499 étaient "considérées comme non brevetables".

Lorsqu'un brevet est invalidé, cela signifie qu'il ne peut y avoir de violation du brevet, ce qui jouera un rôle majeur dans le jugement final que l'ITC rendra. Dans la dernière partie du mois de décembre, l'ITC prendra une décision sur l'opportunité d'une interdiction d'importation.

Un porte-parole d'Apple s'est exprimé auprès de MacRumors, l'entreprise a confirmé que les brevets qui ont été utilisés par AliveCor ne sont aujourd'hui plus valides, ce qui semble être un véritable soulagement pour Apple qui appréhendait le verdict de l'USPTO sur la poursuite ou non de la validité de ces trois brevets.

Nous apprécions que la Commission de procès et d'appel en matière de brevets examine attentivement ces brevets, qui ont été jugés invalides. Les équipes d'Apple travaillent sans relâche pour créer des produits et des services qui responsabilisent les utilisateurs, y compris les fonctionnalités de santé, de bien-être et de sécurité de pointe que nous avons développées et intégrées de manière indépendante à l'Apple Watch. La décision d'aujourd'hui confirme que les brevets AliveCor affirmés dans l'ITC contre Apple sont invalides.

Dans ce conflit avec AliveCor, Apple avait déclaré :

La campagne de litige d'AliveCor n'est rien d'autre qu'une tentative de s'inspirer du succès des technologies Apple qu'elle n'a pas inventées, tout en vendant des produits qui reposent sur des innovations ECG fondamentales qu'Apple a breveté des années avant qu'AliveCor ne soit né.

À la suite de cette victoire, les avocats d'Apple ont demandé des dommages et intérêts pénaux ainsi qu'une ordonnance bloquant les ventes de produits AliveCor contrefaits. Finalement, cette poursuite judiciaire initialement lancée par AliveCor pourrait se retourner contre l'entreprise ! Un coup dur pour cette société basée à Mountain View en Californie qui était persuadé qu'il était possible de faire tomber Apple et sa célèbre Apple Watch !