Apple a fait appel dans une affaire de brevet LTE et a gagné !

Actu AppleApple est régulièrement poursuivi en justice pour violation de brevets, avec son important trésor de guerre, le géant californien attire la convoitise et doit faire face à des combats judiciaires acharnés. Apple vient de remporter un procès en appel, l'entreprise avait été condamnée à payer 506 millions de dollars en dommages et intérêts, mais finalement la sanction est effacée !

Apple remporte son procès en appel

En 2020, Apple a été visée par une action en justice de la part d'Optis Wireless, la société accusait la firme de Cupertino de lui avoir volé plusieurs brevets LTE qui avaient été déposés dans le registre de l'USPTO, il y a quelques années.
Le premier jugement a été difficile pour Apple puisqu'il y a eu une condamnation de 506 millions de dollars, l'équipe d'avocats d'Apple en avait conclu qu'il était indispensable de faire appel de la décision pour réorganiser une nouvelle attaque et viser les points faibles de la défense adverse.

apple et la justice

À l'époque, Apple avait accusé par communiqué de presse qu'Optis Wireless n'avait qu'un seul objectif : cumuler le maximum de brevets pour harceler d'autres entreprises et ainsi étouffer l'innovation et nuire aux consommateurs du monde entier.
De plus, le jury n'aurait pas été informé de tous les détails de l'affaire, ce qui aurait induit en erreur le verdict final :

Apple a fait valoir que l’ensemble du procès dans l’affaire Optis avait été entaché du fait que le jury n’avait pas été informé des obligations de licence du titulaire du brevet. La question n’a pas été portée devant le jury parce qu’Optis a demandé au juge, et non au jury, de déterminer s’il était conforme à ses exigences FRAND.

Par chance, le second juge qui a pris en charge l'affaire semble avoir été plus réceptif aux arguments de la firme de Cupertino, l'entreprise a apporté toutes les preuves nécessaires qu'aucun des brevets mis en avant n'était utilisé dans l'iPhone, l'Apple Watch et l'iPad. Les avocats d'Apple ont également expliqué pourquoi l'entreprise a refusé de signer un accord de licence.

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