Apple est poursuivi par Neo Wireless pour violation de plusieurs brevets

Actu AppleApple aurait-elle utilisé des brevets qui ne lui appartiennent pas ? Une poursuite judiciaire lancée par l'entreprise Neo Wireless affirme que cinq de ses brevets déposés en 2004 et 2005 ont été utilisés par Apple sans son consentement ou accord commercial. Un coup dur pour la firme de Cupertino qui va devoir organiser une défense en urgence et s'exprimer au tribunal.

Une plainte qui risque d'aller loin

Quand une entreprise protège ses avancées technologiques via un dépôt de brevet, ce n'est pas pour qu'un concurrent utilise son brevet dans ses propres produits. Apple qui ne cesse de protéger le travail de ses ingénieurs ne dira probablement jamais le contraire...
Le problème c'est qu'aujourd'hui la firme de Cupertino aurait fait une grosse erreur d'après Neo Wireless. L'entreprise basée au Delaware affirme que cinq brevets déposés en 2004 et 2005 dans le registre de l'USPTO sont aujourd'hui au coeur des nouveaux iPhone !

Ces brevets sont liés aux bandes de fréquences, aux communications sans fil et à d'autres technologies cellulaires. Pour appuyer ses déclarations, Neo Wireless a apporté le détail des brevets ainsi que la date de dépôt et le créateur ainsi que les co-créateurs qui sont à la tête de ces brevets.
Les brevets concernés sont les suivants :

  • États-Unis Brevet no. 8 467 366 ("Méthodes et appareils d'accès aléatoire dans les systèmes de communication multiporteurs").
  • États-Unis Brevet no. 9 363,06 ("Méthode et appareil pour l'utilisation flexible des bandes de fréquences.")
  • États-Unis Brevet no. 10 833 908 ("Signal de sondage de canal pour un système de communication à large bande.")
  • États-Unis Brevet no. 10 075 941 ("Méthodes et appareils de communication multiporteurs avec transmission adaptative et rétroaction.")
  • États-Unis Brevet no. 10 447 450 ("Méthode et système de communication multiporteuses par paquets avec frais généraux réduits.")
apple poursuivi en justice

AppleInsider qui relaie l'information explique que les brevets :

Couvrent des parties de la technologie liée aux normes LTE finalisées dans le cadre du projet de partenariat de 3e génération - un groupe d'organismes de normalisation qui développent des protocoles de télécommunications.

À travers ce dépôt de plainte, Neo Wireless souhaite que la justice oblige Apple à payer des dommages et intérêts, des frais et autres dépenses liés à sa violation présumée des brevets, un paiement de redevances (tant que les brevets sont utilisés par Apple) et un remboursement total des frais des honoraires des avocats sélectionnés dans le procès.

Pour l'instant, Apple n'a pas encore réagi à cette poursuite judiciaire, si celle-ci date de moins de 24 heures, on imagine que l'Apple Park est déjà au courant de cette nouvelle affaire qui va occuper ses avocats pour les prochains mois à venir !

 

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