L’interdiction de l’Apple Watch Series 9/Ultra 2 reprend demain aux États-Unis (màj)

Depuis le mois dernier, Apple lutte de toutes ses forces pour protéger l’Apple Watch Series 9 et l’Apple Watch Ultra 2 d’une suspension de commercialisation aux États-Unis. L’entreprise a réussi à obtenir un sursis via la Cour d’appel, mais malheureusement cela n’a pas duré, la suspension des ventes reprend dès demain !

MISE À JOUR 18/01/24 :Apple a déclaré au média 9to5mac qu'en attendant l'appel, des mesures sont prises dès aujourd'hui. Afin de permettre le maintien de la commercialisation des Apple Watch Series 9 et Ultra 2 aux États-Unis, ces deux modèles seront expédiés et vendus en boutique avec le capteur du taux d'oxygène dans le sang désactivé. Aucun impact pour les montres déjà vendues.

L’enfer continue pour Apple et ses dernières Apple Watch

Dès demain à partir de 17 heures (ET) l’Apple Watch Series 9 et l’Ultra 2 ne seront plus disponibles à la vente sur le territoire américain. Cette décision survient dans un contexte judiciaire tendu, où Apple fait face à des accusations de violation de brevets particulièrement graves. La raison principale de cette interdiction qui aura lieu demain est liée à un procès en cours concernant plusieurs violations de brevets. Au cœur de ce litige, se trouve le calcul du taux d’oxygène dans le sang, une fonctionnalité clé des dernières Apple Watch. La complexité de l’affaire réside dans le fait que ces modèles spécifiques, l’Apple Watch Series 9 et l’Ultra 2, sont accusés d’enfreindre des brevets détenus par Masimo, une entreprise réputée dans le domaine des appareils médicaux.

Apple, dans une tentative de renverser cette interdiction, a fait appel (encore une fois) à la Cour d’appel fédérale américaine. Cependant, la demande de prolongation de la suspension temporaire de l’interdiction, durant le processus d’appel, a été rejetée. Cette décision laisse la firme de Cupertino dans une position délicate, avec une suspension immédiate de la vente de ces derniers modèles d’Apple Watch sur le marché américain.

Voici ce que vient de publier la Cour d’appel :

Notre décision est régie par quatre facteurs : (1) si le requérant a démontré une forte probabilité de succès sur le fond ; (2) si le requérant subira un préjudice irréparable en l'absence d'un sursis ; (3) si la délivrance du sursis portera un préjudice substantiel aux autres parties intéressées par la procédure ; et (4) où se situe l'intérêt public.

Après avoir pris en compte ces quatre facteurs et la récente décision de la Direction générale de l'EOE, nous levons le sursis provisoire et rejetons la requête d'Apple. Nous ne tirons aucune conclusion sur le fond de l'appel.

Malgré les tentatives d’Apple de contourner cette interdiction en apportant des modifications logicielles pour retirer les fonctionnalités litigieuses, l’agence des douanes américaine a statué que ces changements ne modifient pas le fond de la décision de l’ITC.

Toutefois, il y a une lueur d’espoir pour Apple. Les douanes américaines ont conclu que tant que les fonctionnalités de mesure de l’oxygène dans le sang ne sont pas incluses dans ces modèles, ils ne violent pas les brevets de Masimo. Cette découverte pourrait ouvrir la voie à une version modifiée de l’Apple Watch Series 9 et Ultra 2, exemptée des caractéristiques en litige.

On imagine que si Apple venait à vendre l’Apple Watch Series 9 ou Ultra 2 sans la fonctionnalité du taux d’oxygène dans le sang, le prix pourrait légèrement baisser pour que les consommateurs acceptent cette option en moins. À noter que toutes les Apple Watch Series 9 et Ultra 2 déjà vendues aux États-Unis conserveront bien évidemment la fonctionnalité.

On @TheTerminal: The Apple Watch with blood oxygen has been banned again in the US, with a Federal Appeals Court denying Apple’s motion for the watches to remain on the market for the length of the appeal. I expect Apple to pull the feature to avoid sales stoppage.

— Mark Gurman (@markgurman) January 17, 2024