L'ITC aux États-Unis veut le retour de l'interdiction des Apple Watch Series 9 et Ultra 2

Le mois dernier, Apple a été contraint de retirer pendant quelques jours ses Apple Watch Series 9 et Apple Watch Ultra 2 de son Apple Store en ligne ainsi que de ses boutiques physiques aux États-Unis. Cette décision faisait suite à l'ITC qui avait prononcé l'interdiction suite à une plainte de l'entreprise Masimo qui accusait Apple de violation de brevet. Par chance, Apple a obtenu un sursis en faisant appel à la décision auprès de la Cour d'appel. Toutefois, cela ne plaît pas à l'ITC qui souhaite que l'interdiction de la commercialisation des deux Apple Watch revienne le plus rapidement possible aux États-Unis.

Bientôt le retour de la suspension des ventes ?

Dans une décision qui fait grand bruit dans le monde de la technologie, la Commission du Commerce International des États-Unis (ITC) a récemment statué que certaines fonctionnalités des Apple Watch Series 9 et Ultra 2, notamment la détection d'oxygène dans le sang, enfreignent des brevets détenus par Masimo, une entreprise leader dans la technologie médicale. Cette décision représente un tournant majeur, non seulement pour Apple, mais aussi pour l'ensemble du secteur technologique.

Dans la foulée de cette décision, l'ITC a imposé une interdiction d'importation et de vente des modèles d'Apple Watch concernés aux États-Unis. Masimo accuse Apple de pratiques déloyales, notamment le vol présumé de secrets commerciaux et le recrutement actif de ses employés pour développer la fonctionnalité litigieuse. Cette accusation, si elle est prouvée, pourrait non seulement affecter la réputation d'Apple, mais aussi établir un précédent concernant la manière dont les entreprises technologiques gèrent la concurrence et l'acquisition de nouvelles technologies.

La réponse d'Apple à cette situation a été de suspendre brièvement les ventes des modèles concernés, avant de les reprendre suite à l'obtention d'un sursis par la Cour d'appel. Cette action montre la détermination de la firme de Cupertino à contester la décision de l'ITC et à garder ses produits sur le marché américain.

La réaction de l'ITC face aux tentatives d'Apple de maintenir en suspens l'interdiction de vente pendant le processus d'appel révèle la complexité et la gravité de l'affaire. L'ITC a non seulement exprimé cette nuit des doutes quant à la solidité des arguments d'Apple pour obtenir cette suspension, mais a également fixé un délai jusqu'au 15 janvier pour que toutes les parties impliquées puissent soumettre leurs réponses. Cette date limite indique que des changements majeurs pourraient survenir à court terme, gardant le marché dans une attente tendue.
De plus, l'attention de l'ITC se porte désormais sur la manière dont Apple va modifier ses montres (via une mise à jour logicielle) pour contourner les brevets revendiqués.