L'Apple Watch est sur le point d'être interdite aux États-Unis pour violation de brevet (màj)

Apple vend des centaines de milliers d'Apple Watch chaque semaine aux États-Unis et pourtant tout pourrait s'arrêter brusquement du jour au lendemain. Le tribunal commercial américain vient d'émettre une potentielle interdiction de commercialisation de l'Apple Watch pour cause de violations de brevets d'une société d'oxymétrie de pouls baptisé "Masimo".

Mise à jour : Apple a du stopper la vente des Apple Watch 9 et Ultra 2.

Un coup dur à venir pour Apple ?

Depuis 2021, une ombre plane sur la vente de l'Apple Watch aux États-Unis. Masimo, une entreprise spécialisée dans les technologies médicales, est en désaccord avec Apple en raison de fonctionnalités de santé présentes dans certaines versions de la montre connectée du géant californien.

Au cœur de cette querelle, Masimo souhaite que plusieurs modèles d'Apple Watch soient retirés du marché américain. Bien que l'International Trade Commission (ITC) n'ait pas explicitement mentionné les modèles en question, la plainte de Masimo met en avant l'Apple Watch Series 6, lancée en 2020, pour violation présumée de brevet. Ce n'est pas la première fois qu'Apple se trouve dans le viseur de Masimo. En effet, Apple est également accusé par cette dernière de pratiques déloyales telles que le recrutement abusif de ses employés et le dérobement de secrets industriels lors de la phase de conception de l'Apple Watch.

L'enjeu financier est considérable, Masimo espère obtenir une compensation financière s'élevant à plus de 1,8 milliard de dollars. De plus, la société demande la co-titularité sur cinq brevets d'Apple liés à l'oxymétrie de pouls. Rappelons quand même l'Office américain des brevets et des marques a annulé la majorité de ces brevets, à l'exception de deux.

Récemment, l'ITC a tranché en faveur de Masimo, statuant qu'Apple avait bien enfreint un brevet lié à la mesure des niveaux d'oxygène sanguin. Cette décision a conduit à une restriction sur les importations de l'Apple Watch sur le territoire américain. Cependant, cette restriction doit encore être examinée par le Président Joe Biden pendant une période de 60 jours. Si on regarde ce qui s'est passé précédemment dans l'histoire, il est rare que les présidents annulent de telles décisions. Apple a de son côté réagi aujourd'hui via l'un de ses porte-parole pour assurer qu'une contestation de la décision devant les tribunaux va avoir lieu.

Joe Kiani, PDG de Masimo, a déclaré suite au verdict :

Cette décision est un rappel que même les entreprises les plus puissantes doivent respecter la loi.

Pour Apple, cette affaire avec Masimo n'est que la partie visible de l'iceberg. En effet, le géant technologique est également confronté à une autre restriction d'importation à la suite d'un litige avec AliveCor, une autre entreprise de technologie médicale. Bien qu'une restriction ait été émise par l'ITC en février concernant ce conflit, cette décision est actuellement en suspens en attendant l'évaluation de la validité des brevets d'AliveCor.

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