Apple attaque Koss en retour pour violation de confidentialité

Actu AppleL’équipe juridique d’Apple a fort à faire ces derniers temps. Cette fois, on reparle de l’entreprise Koss qui avait attaqué la firme à la pomme le mois dernier pour violation de brevets sur les produits AirPods, AirPods Pro et Beats. En cause, l’émetteur récepteur intégré qui permet de diffuser du son depuis un appareil tiers type smartphone.

Sauf qu’Apple a trouvé une faille dans la stratégie de Koss.

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Koss attaqué en retour par Apple pour violation de contrat

Si vous ne connaissez pas la marque Koss, il s’agit d’une entreprise américaine spécialisée dans la fabrication de casques, d'écouteurs et de matériel audio haut de gamme, inventeur des casques stéréo notamment.

Si Koss parlait de préjudice irréparable il y a deux semaines, Apple a répondu aux accusations de Koss sur deux points. Déjà elles sont « sans fondement », Apple ayant présenté plusieurs preuves détaillant qu’aucun des brevets cités n’avaient été violés, mais surtout la firme californienne ajoute que la plainte viole un accord de confidentialité écrit que Koss a exigé et qu’Apple a accepté de signer en 2017.

Selon l’accord en question, il est indiqué que ni Apple ni Koss « n’utiliseraient ou tenteraient d’utiliser toute communication [entre les parties], ou l’existence de celle-ci, dans un litige ou toute autre procédure administrative ou judiciaire, à quelque fin que ce soit ».

Par exemple, Koss a allégué dans la plainte du Texas qu'il avait «informé Apple qu'il enfreignait» l'un de ses brevets le 7 septembre 2017, et que «au cours des deux ans et demi suivants, Koss et ses représentants ont rencontré Apple  quatre fois au total dans les bureaux d'Apple en Californie »pour discuter des tableaux de réclamations et des allégations d'infraction. Ce genre d’informations était soumis à un accord de confidentialité.

En d’autres termes, l’utilisation de certains documents par Koss en déposant plainte rend cette dernière invalide.

Si la plainte a été initialement déposée au Texas, Apple souhaiterait continuer la procédure en Californie, proche de son QG.

Pour information, Koss ne vise pas uniquement Apple ces derniers temps puisque l’entreprise américaine s’attaque également à Bose, Plantronics, JLab et Skullcandy, toujours pour des violation de brevets.

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