Apple Vs Caltech, le litige est réglé après 7 ans de combat sur un brevet de puces WiFi

Le dépôt de brevet est quelque chose de précieux, cela permet de protéger une technologie afin qu’un concurrent ne l’utilise pas pour son propre business. Caltech avait déposé un brevet sur des puces WiFi, un brevet qui aurait été violé par Apple comme l’a déclaré Caltech en justice. Après 7 ans de combat contre Apple, le litige est enfin terminé !

Probablement l’un des plus long combats autour d’un brevet

Après plusieurs années de bataille juridique, le litige entre le California Institute of Technology (Caltech) et les géants Apple et Broadcom trouve enfin sa résolution. Ce conflit, qui a trouvé ses origines en 2016, a été un sujet de préoccupation et d’intérêt dans l’industrie de la technologie. Caltech avait accusé Apple et Broadcom d’avoir violé ses brevets Wi-Fi, lesquels portaient sur l’amélioration de la transmission et de la performance des données via des mécanismes spécifiques d’encodage et de décodage de circuits. Ces technologies, selon l’institut, étaient indûment incorporées dans divers produits Apple tels que l’iPhone, l’iPad, le Mac et l’Apple Watch.

Apple, dès l’initialisation des poursuites, a tenté de contester ces allégations, cherchant à invalider les brevets de Caltech. Toutefois, ces tentatives ont été infructueuses. En 2020, un verdict a été rendu, déclarant Apple et Broadcom coupables de violation des brevets en question. Des pénalités financières considérables ont été imposées aux deux entreprises, s’élevant à 838 millions de dollars pour Apple et 270 millions pour Broadcom, totalisant ainsi 1,1 milliard de dollars en dommages-intérêts. Néanmoins, Apple et Broadcom n’ont pas accueilli ce verdict sans résistance. Les deux entreprises ont contesté la décision, en particulier concernant le calcul des dommages-intérêts. La Cour d’appel du circuit fédéral des États-Unis a par la suite reconnu la violation des brevets mais a estimé que l’évaluation des dommages-intérêts était inappropriée, ordonnant ainsi un nouveau procès pour une réévaluation.

C’est dans ce contexte, teinté d’incertitude et de coûts juridiques montants, qu’Apple, Broadcom et Caltech ont finalement trouvé un terrain d’entente, mettant un terme au litige juridique qui les liait. Les détails financiers de l’accord n’ont pas été divulgués au public, ajoutant une certaine part de mystère à cette résolution. Toutefois, ce que l’on sait, c’est que Caltech, en vertu d’une clause de préjugé incluse dans l’accord, ne pourra plus poursuivre Apple et Broadcom concernant ces questions à l’avenir.

Cet épisode judiciaire sert non seulement de rappel sur l’importance de la propriété intellectuelle dans l’univers technologique, mais également comme un exemple de la manière dont des entreprises de premier plan naviguent et résolvent les différends complexes dans un environnement juridique toujours plus compliqué.

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