Apple triomphe en appel contre AliveCor concernant la surveillance cardiaque de l’Apple Watch

Dans une victoire juridique majeure pour Apple, la Cour d’appel des États-Unis pour le neuvième circuit a, le 8 janvier 2026, confirmé le jugement sommaire d’un tribunal inférieur, rejetant les accusations antitrust d’AliveCor alléguant une monopolisation du marché des applications d’analyse du rythme cardiaque sur l’Apple Watch. Cette décision couronne une série de victoires pour Apple face à la société de technologie médicale AliveCor, dont le premier procès clos début 2024.

Une victoire totale

L'année suivante, en mars 2025, Apple avait réussi à invalider les brevets de surveillance cardiaque d’AliveCor via le Patent Trial and Appeal Board (PTAB), une décision désormais confirmée en appel. Ce résultat a éliminé la menace d’une interdiction d’importation de l’Apple Watch et mis fin aux allégations d’infraction brevetée d’AliveCor.

Le procès antitrust, intenté en parallèle, portait sur les mises à jour de watchOS qui ont modifié l’accès aux données de fréquence cardiaque. La fonctionnalité SmartRhythm d’AliveCor dépendait d’un ancien algorithme de fréquence cardiaque disponible en mode « Entraînement » de l’Apple Watch. Après le lancement de SmartRhythm, Apple a mis à jour watchOS avec un nouvel algorithme, partageant les données de cette version mise à jour avec les développeurs tiers tout en interrompant l’accès à l’ancienne. Cette modification a altéré la capacité de SmartRhythm à détecter de manière fiable la fibrillation auriculaire.

Parallèlement, Apple a introduit sa propre fonctionnalité de notification de rythme irrégulier, utilisant un autre algorithme dont les données restaient accessibles via les API.

AliveCor a soutenu que ces actions constituaient une monopolisation illégale au sens de l’article 2 du Sherman Act, excluant intentionnellement les concurrents. La Cour d’appel du neuvième circuit a rejeté cette thèse, qualifiant la conduite d’Apple de refus légal de traiter avec des rivaux. Le tribunal a rappelé que les entreprises n’ont généralement aucune obligation de partager leur technologie propriétaire ou de maintenir la compatibilité descendante, et qu’AliveCor n’a pas démontré d’exception applicable.

De plus, les juges ont conclu que les données discontinuées ne constituaient pas une « installation essentielle », puisque la fonctionnalité d’Apple utilisait des données différentes, publiquement disponibles pour les tiers.

Cette décision renforce le droit d’Apple à innover et faire évoluer sa plateforme sans imposer de compatibilité rétroactive pour les concurrents. Pour AliveCor, qui s'était réjouie de l'affaire Massimo, elle marque la fin de ses tentatives de contester la domination d’Apple dans la technologie de santé cardiaque portable par ces voies. De quoi vendre des Apple Watch 11, SE 3 et Ultra 3 en toute sérénité.

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