La Cour d’appel américaine suspend l’interdiction de ventes des Apple Watch

Ça a été le buzz de cette fin d’année, suite à une poursuite pour violation de brevets, Apple a été contrainte de retirer de la vente ses Apple Watch Series 9 et Apple Watch Ultra 2 aux États-Unis. Après plus de 48 heures d’absence dans les Apple Store du pays, les deux modèles de montres peuvent enfin revenir grâce à la Cour d’appel des États-Unis qui vient de trancher en faveur d’Apple !

Le retour des Apple Watch

La Cour d’appel américaine a temporairement levé l’interdiction d’importation des modèles Apple Watch Series 9 et Apple Watch Ultra 2 aux États-Unis. Cette décision permet la reprise des ventes de ces modèles sur le marché américain pour une durée limitée. Cette évolution fait suite à la décision du président Biden de ne pas intervenir contre l’interdiction de vente, le Président des États-Unis avait jusqu’au 25 décembre pour sauver les deux modèles d’Apple Watch, mais a choisi de ne rien faire, ce qui a été une décision envers Masimo, la société qui poursuit Apple pour violation de brevets.

En réponse, Apple a dû solliciter en urgence l’intervention de la Cour d’appel. Entre le 5 et le 10 janvier 2024, la Cour d’appel fédérale a accordé une suspension temporaire de l’interdiction pour cinq jours.

Parallèlement, Apple a demandé l’annulation totale de l’interdiction pendant le traitement de son appel. La Commission du commerce international (ITC) a jusqu’au 10 janvier pour répondre à cette requête.

Cette affaire trouve son origine dans une action en justice initiée par l’ITC à l’encontre d’Apple. Cette action fait suite aux accusations portées par Masimo, selon lesquelles Apple aurait recruté des employés de Masimo pour s’approprier des technologies de suivi de l’oxygène sanguin, une fonctionnalité clé de l’Apple Watch.

La décision de la Cour d’appel et la réaction imminente de l’ITC sont cruciales pour déterminer l’avenir des ventes de l’Apple Watch Series 9 et Ultra 2 aux États-Unis. Alors que le marché attend avec impatience la résolution de cette affaire, les enjeux pour Apple sont considérables, tant sur le plan financier que sur celui de sa réputation dans le secteur des technologies de santé.

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